Marque enregistrée - Marque en vigueur

JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Numéro de dépôt :
4444437
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR de DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Présentation de la marque JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par DEPARTEMENT DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA NIEVRE domicilié(e) 3 rue de la Chaumière - 58039 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, Monsieur Mol MULOLO TATE domicilié(e) 3 Rue de la Chaumière - 58039 - NEVERS - France.

La marque JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : “ Et toi, t'as kel âge? ” , Nièvre le département


DEPARTEMENT DE LA NIEVRE - 3 rue de la Chaumière - 58039 - NEVERS - France


DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, Monsieur Mol MULOLO TATE - 3 Rue de la Chaumière - 58039 - NEVERS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; affiches ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.